Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 30
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCI KZ IMMO
Libellé de la voie du demandeur : LA VITARELLE BAS
Code postal du demandeur : 81000
Localité du demandeur : ALBI
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : PETIT
Libellé de la voie du terrain : DES BROUCOUNIES
Code postal du terrain : 81000
Localité du terrain : ALBI
Section cadastrale 1 : 0403ET
Section cadastrale 2 : 0404ET
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 1815
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2018-12-21
Nombre de logements individuels créés : 3
Nombre de logements total créés : 3
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence secondaire (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 95
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 177
PERIODE_DEVRT : 2018-12-31
France Cadastre