Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SARL LE PARC ROCHEGUDE
Numéro de SIRET du demandeur : 83089298000012
Numéro de voie du demandeur : 8
Type de voie du demandeur : AV
Libellé de la voie du demandeur : DE LA MARTELLE
Code postal du demandeur : 81150
Localité du demandeur : TERSSAC
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 77
Type de voie du terrain : AV
Libellé de la voie du terrain : GAMBETTA
Code postal du terrain : 81000
Localité du terrain : ALBI
Section cadastrale 1 : 0434BT
Section cadastrale 2 : 0435BT
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 2144
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Date réelle de décision favorable : 2018-08-21
Nombre de logements de 1 pièce : 20
Nombre de logements de 2 pièces : 53
Nombre de logements de 3 pièces : 9
Nombre de logements collectifs créés : 82
Nombre de logements total créés : 82
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence secondaire (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Indicateur nature de résidence : personnes âgées : 1
Indicateur nature de résidence : handicapé : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 4823
PERIODE_DEVRT : 2018-08-31
France Cadastre