Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : RB INVESTISSEMENT
Numéro de SIRET du demandeur : 82134642500016
Numéro de voie du demandeur : 16
Type de voie du demandeur : RUE
Libellé de la voie du demandeur : BLAISE PASCAL
Code postal du demandeur : 81000
Localité du demandeur : ALBI
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 43
Type de voie du terrain : CHEMI
Libellé de la voie du terrain : DE BELLEVUE
Lieu-dit du terrain : LOT N_ 2
Code postal du terrain : 81000
Localité du terrain : ALBI
Section cadastrale 1 : 0022KR
Section cadastrale 2 : 0023KR
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 492
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Période de prise en compte de l'événement : 2017/12
Nombre de logements de 4 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 87
France Cadastre