Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : ASSO PISCINE
Numéro de SIRET du demandeur : 82752281400017
Numéro de voie du demandeur : 51
Type de voie du demandeur : CH
Libellé de la voie du demandeur : DE LA MAURELIE
Code postal du demandeur : 81990
Localité du demandeur : CAMBON D'ALBI
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 2
Type de voie du terrain : RUE
Libellé de la voie du terrain : SUZANNE LENGLEN
Code postal du terrain : 81000
Localité du terrain : ALBI
Section cadastrale 1 : 0130KN
Section cadastrale 2 : 0131KN
Section cadastrale 3 : 0133KN
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 793
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Surface ' Commerce ' existante avant travaux : 345
Surface ' Commerce ' nouvelle construite : 24
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2019-05-31
Date réelle de décision favorable : 2019-05-16
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