Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCCV AIX BAGATELLE
Numéro de voie du demandeur : 3BIS
Libellé de la voie du demandeur : RUE ANDRE LEFEVRE
Lieu-dit du demandeur : LE DUOMO
Code postal du demandeur : 13100
Localité du demandeur : AIX EN PROVENCE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 620
Libellé de la voie du terrain : AV DE BAGATELLE
Code postal du terrain : 13090
Localité du terrain : AIX EN PROVENCE
Section cadastrale 1 : 0244MD
Section cadastrale 2 : 0245MD
Section cadastrale 3 : 0246MD
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 3922
Nombre de niveau maximum : 3
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 12
Date réelle de décision favorable : 2019-12-13
Nombre de logements de 1 pièce : 2
Nombre de logements de 2 pièces : 22
Nombre de logements de 3 pièces : 28
Nombre de logements de 4 pièces : 8
Nombre de logements démolis : 3
Nombre de logements collectifs créés : 60
Nombre de logements total créés : 60
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 491
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 3899
PERIODE_DEVRT : 2019-12-31
France Cadastre