Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 80
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCEA OLIVE STONE
Numéro de SIRET du demandeur : 8377049700012
Numéro de voie du demandeur : 1540
Libellé de la voie du demandeur : CH DES SAINTS PERES
Code postal du demandeur : 13090
Localité du demandeur : AIX EN PROVENCE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 1540
Libellé de la voie du terrain : CH DES SAINTS PERES
Code postal du terrain : 13090
Localité du terrain : AIX EN PROVENCE
Section cadastrale 1 : 0105IT
Section cadastrale 2 : 0107IT
Type d'événement : 2
Code « nature du projet » : 2
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 1
Date réelle de décision favorable : 2019-05-22
Indicateur « autre annexe » : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 326
PERIODE_DEVRT : 2019-05-31
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