Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 80
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 2092
Libellé de la voie du demandeur : CH DE RAPINE
Lieu-dit du demandeur : CELONY
Code postal du demandeur : 13090
Localité du demandeur : AIX EN PROVENCE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 2092
Libellé de la voie du terrain : CH DE RAPINE
Lieu-dit du terrain : CELONY
Code postal du terrain : 13090
Localité du terrain : AIX EN PROVENCE
Section cadastrale 1 : 0012MA
Section cadastrale 2 : 0013MA
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 9480
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 4
Date réelle de décision favorable : 2019-06-12
Indicateur « autre annexe » : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 218
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 31
PERIODE_DEVRT : 2019-05-31
France Cadastre