Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCI FANTAIL
Numéro de SIRET du demandeur : 52358129300010
Numéro de voie du demandeur : 470
Libellé de la voie du demandeur : CH D'ANTONELLE
Lieu-dit du demandeur : LA BOSQUE D'ANTONELLE
Code postal du demandeur : 13090
Localité du demandeur : AIX EN PROVENCE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 470
Libellé de la voie du terrain : CH D'ANTONELLE
Code postal du terrain : 13090
Localité du terrain : AIX EN PROVENCE
Section cadastrale 1 : 0737OD
Section cadastrale 2 : 0738OD
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 48148
Nombre de niveau maximum : 2
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Date réelle de décision favorable : 2018-06-05
Nombre de logements de 2 pièces : 10
Nombre de logements de 3 pièces : 6
Nombre de logements de 4 pièces : 4
Nombre de logements individuels créés : 2
Nombre de logements collectifs créés : 18
Nombre de logements total créés : 20
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 1595
PERIODE_DEVRT : 2018-06-30
France Cadastre