Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2016
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCA LE CLOS D'ENTREMONT
Numéro de SIRET du demandeur : 83089464800013
Numéro de voie du demandeur : 320
Libellé de la voie du demandeur : ROUTE DE SAINT CANADET
Lieu-dit du demandeur : CHEZ PIERRE DEDIEU
Code postal du demandeur : 13100
Localité du demandeur : AIX EN PROVENCE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : LOT C
Libellé de la voie du terrain : CH DE LA ROSE
Lieu-dit du terrain : LOTISSEMENT CLOS D'ENTREMONT
Code postal du terrain : 13540
Localité du terrain : PUYRICARD
Section cadastrale 1 : 0241OI
Type d'événement : 3
Superficie du terrain : 900
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2017-02-21
Date réelle d'ouverture de chantier : 2017-11-14
Nombre de logements de 4 pièces : 2
Nombre de logements individuels créés : 2
Nombre de logements total créés : 2
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 182
PERIODE_DEVRT : 2018-03-30
France Cadastre