Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2016
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 10
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Libellé de la voie du demandeur : ESPLANADE DU LUBERON
Lieu-dit du demandeur : DOMAINE ET GOLF DE PONT ROYAL
Code postal du demandeur : 13370
Localité du demandeur : MALLEMORT
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : ROUTE DU SEUIL
Lieu-dit du terrain : LOT 2
Code postal du terrain : 13540
Localité du terrain : PUYRICARD
Section cadastrale 1 : 0681NZ
Section cadastrale 2 : 0682NZ
Type d'événement : 3
Superficie du terrain : 266
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Date réelle de décision favorable : 2017-06-23
Date réelle d'ouverture de chantier : 2018-01-16
Nombre de logements de 4 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 91
PERIODE_DEVRT : 2018-01-31
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