Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCI MAJOL
Numéro de SIRET du demandeur : 42248344600015
Libellé de la voie du demandeur : IMPASSE DU GALLET CANTANT
Lieu-dit du demandeur : CLOS DES OLIVIERS
Code postal du demandeur : 13100
Localité du demandeur : AIX EN PROVENCE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 373
Libellé de la voie du terrain : AVENUE COSTE
Code postal du terrain : 13100
Localité du terrain : AIX EN PROVENCE
Section cadastrale 1 : 0005BS
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 20400
Nombre de niveau maximum : 6
Code « nature du projet » : 2
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Période de prise en compte de l'événement : 2017/12
Date réelle de décision favorable : 2017-12-20
Nombre de logements de 1 pièce : 5
Nombre de logements collectifs créés : 5
Nombre de logements total créés : 5
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
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