Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SARL KOV
Numéro de SIRET du demandeur : 78847965700017
Numéro de voie du demandeur : 14
Libellé de la voie du demandeur : CHEMIN DU BOSQUET
Code postal du demandeur : 13770
Localité du demandeur : VENELLES
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 800
Libellé de la voie du terrain : AVENUE DE LA TOULOUBRE
Code postal du terrain : 13540
Localité du terrain : PUYRICARD
Section cadastrale 1 : 0649NZ
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 1195
Code « nature du projet » : 2
Indicateur Niveau supplémentaire : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 12
Période de prise en compte de l'événement : 2017/12
Date réelle de décision favorable : 2017-12-27
Nombre de logements de 3 pièces : 1
Nombre de logements de 4 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 2
Nombre de logements total créés : 2
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 131
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 264
Surface ' Habitation ' créée par changement de destination : 44
Surface ' Habitation ' supprimée par changement de destination : 44
France Cadastre