Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SCA
Dénomination personne morale demandeur : LE CLOS DE LA ROSE
Numéro de SIRET du demandeur : 83775915800012
Numéro de voie du demandeur : 38
Libellé de la voie du demandeur : AV DES TAMARIS
Code postal du demandeur : 13090
Localité du demandeur : AIX EN PROVENCE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : LOTISSEMENT LE CLOS D'ENTR
Code postal du terrain : 13540
Localité du terrain : PUYRICARD
Section cadastrale 1 : 0241OI
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 1559
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2017-06-23
Nombre de logements de 4 pièces : 1
Nombre de logements de 5 pièces : 1
Nombre de logements collectifs créés : 2
Nombre de logements total créés : 2
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 231
PERIODE_DEVRT : 2017-06-30
France Cadastre