Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2016
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 30
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SA CAPELLI
Numéro de SIRET du demandeur : 30614003900091
Numéro de voie du demandeur : 2 Bis
Libellé de la voie du demandeur : du Coulouvrier
Code postal du demandeur : 69410
Localité du demandeur : CHAMPAGNE AU MONT D'OR
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : Bonnet Gris (lot n_15)
Lieu-dit du terrain : FITILIEU
Code postal du terrain : 38490
Localité du terrain : LES ABRETS EN DAUPHINE
Section cadastrale 1 : 0582AB
Type d'événement : 3
Superficie du terrain : 709
Nombre de niveau maximum : 2
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Date réelle de décision favorable : 2016-08-26
Date réelle d'ouverture de chantier : 2017-02-15
Nombre de logements de 4 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 90
PERIODE_DEVRT : 2017-03-31
France Cadastre