France Cadastre France Cadastre
  1. Accueil
  2. Ain
  3. Plan du cadastre de la ville de Treffort-Cuisiat

Plan cadastral de Treffort-Cuisiat

Parcelles - Permis de construire - Bâtiments - Commune - Feuilles - Lieux-dits - Préfixes de sections - Sections - Subdivisions fiscales
Chargement de la couche cadastrale en cours, merci de patienter ...
Autour de Treffort-Cuisiat : Arue - Avrecourt - Punaauia - Papeete - Pressiat - Val-Revermont

Extrait du PLU/CC de la commune de Treffort-Cuisiat

Le territoire communal d’environ 3950 hectares, se compose de deux bourgs Treffort et Cuisiat. Sur les parties non urbanisées, on retrouve majoritairement des terres agricoles à l’ouest (plaine de Bresse) et des boisements à l’est (Revermont).

Treffort-Cuisiat est une commune qui connaît un développement démographique important depuis 1975 (la population a doublé depuis cette date passant d’environ 1100 habitants à environ 2260 selon les chiffres de l’INSEE pour 2012.

Cette évolution forte amène la commune à faire évoluer son Plan Local d’urbanisme afin d’actualiser son règlement en fonction des problèmes qu’elle rencontre au quotidien dans l’application du droit des sols. 

Lire la suite

A propos de Treffort-Cuisiat

Code postal : 01370
Code INSEE : 01426
Région : Auvergne-Rhône-Alpes (Rhone Alpes)
Département : Ain

Mairie de Treffort-Cuisiat

2, place Marie-Collet
BP 1
01370 Treffort-Cuisiat

Consultez le cadastre de Treffort-Cuisiat grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Treffort-Cuisiat vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Treffort-Cuisiat et ses alentours. Le relevé cadastral de Treffort-Cuisiat vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Treffort-Cuisiat vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Treffort-Cuisiat ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Treffort-Cuisiat

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Treffort-Cuisiat, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Treffort-Cuisiat à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Treffort-Cuisiat au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Treffort-Cuisiat. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Treffort-Cuisiat dans tous les formats désirés.

Actualités cadastrales

DOMAINE PUBLIC

DOMAINE PUBLIC Qu'est-ce que le domaine public ? Les produits du domaine public sont ceux concernés : Pour une utilisation directe par le public : places, routes, etc. ,Sois des services publics...

Lire la suite

PROBLEME DE VOISINAGE

PROBLEME DE VOISINAGE Comment résoudre le problème de voisinage anormal en copropriété ? Vous êtes copropriétaire de l'immeuble et êtes souvent harcelé par vos voisins. Comment régler les différends et...

Lire la suite

OBLIGATIONS EAUX USEES

OBLIGATIONS EAUX USEES Lors de la vente d'immeubles avec un assainissement non-collectifs. Dans le cadre du diagnostic technique, il est obligatoire pour la réglementation de fournir une attestation de contrôle...

Lire la suite

EAUX USEES

EAUX USEES Le traitement des eaux usées : l'assainissement non collectif et collectif Près de 20 % de la population ne sont raccordées au réseau public d'assainissement et doivent être équipée...

Lire la suite