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La commune de Mornans est au RNU (Réglement National d'Urbanisme) et ne dispose donc ni d'un PLU, ni d'une Carte Communale.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Mornans

Code postal : 26460
Code INSEE : 26214
Région : Auvergne-Rhône-Alpes (Rhone Alpes)
Département : Drôme

Mairie de Mornans

Le Village
26460 Mornans
+33 4 75 53 30 56
Contacter la mairie

Géomètres à Mornans

Cabinet ALQUIER Rémi
26220 DIEULEFIT
GéoVallées SAS de Géomètres-Experts
26400 CREST

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Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
B368 Permis de construire 2022 TROUPEOU 0 m² quart CHABAS

Consultez le cadastre de Mornans grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Mornans vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Mornans et ses alentours. Le relevé cadastral de Mornans vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Mornans vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Mornans ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Mornans

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Mornans, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Mornans à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Mornans au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Mornans. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Mornans dans tous les formats désirés.

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