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La commune de Arpenans dispose d'une Carte Communale approuvée et d'un PLU en cours d'élaboration.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Arpenans

Code postal : 70200
Code INSEE : 70029
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Haute Saône

Mairie d'Arpenans

784, rue Saint-Valère
70200 Arpenans
+33 3 84 63 93 77
Contacter la mairie

Centre des Finances Publiques

21 Rue Du Bourdieu
70204 Lure Cedex
03 84 62 41 00

Géomètres à Arpenans

SARL Pierre BOFFY
70000 VESOUL
SARL Cabinet DELPLANQUE-MEUNIER
70400 HERICOURT

Les derniers Permis de Construire à Arpenans Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
AB46 AB146 AB47 Permis de construire 2021 BUHLER 288 m² 192 RUE DE MONTJUSTIN
ZE36 ZE37 Permis de construire 2021 Particuliers 96 m² RUE DU CREUX
AC10 Déclaration préalable de travaux 2020 Particuliers 37 m² 173 RUE DU CREUX
AB25 AB26 Permis de construire 2019 Particuliers 148 m² EN PAILLOTTE LE VILLAGE OUEST
AC211 Permis de construire 2016 Particuliers 96 m² RUE Saint Valere
ZA81 Permis de construire 2015 Particuliers 115 m² 489 RUE DU COUCOU
AB45 Permis de construire 2014 Particuliers 89 m² 99 RUE CHARATRE
ZA78 Permis de construire 2014 Particuliers 218 m² EN LA CROIX

Consultez le cadastre de Arpenans grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Arpenans vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Arpenans et ses alentours. Le relevé cadastral de Arpenans vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Arpenans vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Arpenans ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Arpenans

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Arpenans, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Arpenans à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Arpenans au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Arpenans. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Arpenans dans tous les formats désirés.

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